Francis Ailhaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ailhaud (Francis)
(suppléant), après consultation de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:
membres du conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
Conseil de discipline de la gestion financière
JORFTEXT000000779520
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2003
25/07/2003
De:
Ailhaud (Francis)
suppléant, après consultation de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:
membre du conseil de discipline de la gestion financière
Conformément aux dispositions de l'article L. 623-1 du code monétaire et financier, sont membres du conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
Conseil de discipline de la gestion financière
JORFTEXT000000230488
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2003
25/07/2003
De:
Ailhaud (Francis)
suppléant
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:
membres du conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
Conseil de discipline de la gestion financière
JORFTEXT000000578116
(source JORF)
nomination
03 Août 1999
03/08/1999
De:
Ailhaud (Francis)
(suppléant)
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:
membres du conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
JORFTEXT000000573141
(source JORF)
nomination
19 Juin 1998
19/06/1998
De:
Francis Ailhaud
(suppléant)
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit
Objet:
membres du conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
JORFTEXT000000731993
(source JORF)
nomination
19 Mai 1994
19/05/1994
De:
Ailhaud (Francis)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association française des établissements de crédit
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
JORFTEXT000000158568
(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990